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Assurance RC

Le cas particulier des chirurgiens plasticiens

A l’instar de leurs confrères des autres domaines de la chirurgie, les chirurgiens plasticiens ont besoin d’un partenaire de confiance qui saura assumer les risques liés à leur activité professionnelle. On peut penser notamment à tout type d’erreur médicale qui pourrait entraîner des séquelles invalidantes. Une assurance responsabilité civile prend alors tout son sens pour protéger les intérêts et le patrimoine du chirurgien.
 
Certaines spécificités doivent cependant être prises en compte dans le cadre de l’activité du chirurgien plasticien. En effet, l’attente du patient n’est bien souvent pas en relation avec la résolution d’un problème médical ou fonctionnel. Cette attente se situe sur le plan esthétique, aspect pour le moins subjectif et difficile à mesurer ou à évaluer selon des critères universels. Ainsi, la relation et le dialogue entre le chirurgien et son patient sont cruciaux pour définir ensemble le résultat attendu et les risques encourus.
 
Il est bien sûr de la responsabilité du chirurgien de rappeler à son patient les risques liés au geste chirurgical et de le mettre en garde contre une attente de résultat qui pourrait être disproportionnée. Le chirurgien doit donc obtenir le «consentement éclairé» de son patient avant d’envisager tout acte chirurgical.
 
Dans le cas où des prétentions sont élevées à l’encontre du chirurgien, l’assureur doit être en mesure de les traiter en partenariat avec son client. Dans la mesure où une erreur médicale est avérée, celle-ci doit être reconnue et indemnisée. En revanche, en cas de réclamation injustifiée, l’assureur saura repousser celles-ci en défendant les intérêts de son client et en ayant à cœur de préserver la réputation de ce dernier.

Aperçu

45’000

Nombre d’opérations en Suisse par an

173

Nombre de personnes opérées chaque jour ouvrable

81%

Proportion de femmes parmi les personnes opérées

60%

La Suisse est 60% plus chère  que les pays voisins

 
 
 
 

Les assureurs manquent de recul

Il est à cet égard utile de rappeler qu’une assurance responsabilité civile prévoit deux volets d’intervention : d’une part, le paiement des pré- tentions justifiées (tant au niveau de la responsabilité que de la cotation du dommage) et, d’autre part la défense contre les prétentions injustifiées. Outre les aspects civils, l’assureur défendra également son client en cas de procédure pénale en rapport avec un événement assuré.
 
Ces dernières années, dans un marché où la souscription du risque est devenue de plus en plus individualisée, les chirurgiens plasticiens ont fait face à de nombreuses difficultés pour obtenir des conditions d’assurance satisfaisantes. En effet, les assureurs n’hésitaient pas à résilier un contrat dès le premier sinistre survenu, ou à procéder à des augmentations tarifaires drastiques.
 
Il y a moins de 200 chirurgiens plasticiens en Suisse, de sorte que leur répartition auprès des diverses compagnies d’assurances ne permet pas à ces dernières d’avoir un recul suffisant sur la sinistralité globale de ces spécialistes. En effet, les cas de sinistres demeurent marginaux parmi les 45’000 opérations de chirurgie plastique et esthétique effectuées annuellement en Suisse. Il est primordial pour un chirurgien plasticien de pouvoir exercer sa pratique en sachant qu’il pourra compter sur un partenaire fiable dans l’éventualité très rare qu’une réclamation lui soit adressée.

 

Nos Experts

"Nous avons convaincu Zurich assurances d’élargir son champ d’intervention"

L’avis de Cédric Béguelin, Responsable Clients chez Swiss Risk & Care.
 
"Swiss Risk & Care a pu mettre en place une couverture d’assurance responsabilité civile au profit de chirurgiens plasticiens dont le partenaire avait pris la décision de se dessaisir du risque à assurer.
 
Après avoir identifié l’ensemble des besoins des chirurgiens plasticiens, nous avons rédigé un cahier des charges ambitieux et l’avons soumis aux partenairesqui nous semblaient à même de pouvoir y répondre.  La plupart des assureurs refusent de prendre en charge le risque de couverture d’assurance responsabilité civile pour les chirurgiens plasticiens. Cependant, Swiss Risk & Care s’est attaché à procéder à une analyse fine du risque et de l’historique de sinistralité de cette profession. Sur cette base, Zurich Assurances s’est montrée intéressée à collaborer avec Swiss Risk & Care.
 
Après quelques séances de travail, un projet concret a pu voir le jour et un accord de collaboration a été conclu avec cet assureur. Cet accord reprend tous les éléments de notre cahier des charges, notamment en termes de couverture, de sommes d’assurance ou de garantie de maintien du niveau de prime. En outre, notre examen approfondi des conditions générales de base nous a permis de pallier un défaut de couverture important. Nous avons ainsi pu convaincre l’assureur Zurich Assurances d’élargir son champ d’intervention en acceptant de couvrir les frais de défense du chirurgien en cas de prétentions pour non- obtention du résultat esthétique attendu.
 
Swiss Risk & Care a ensuite mis en forme cet accord en  le présentant aux chirurgiens plasticiens concernés. Notre présence lors du congrès annuel de la Société suisse de chirurgie plastique reconstructive et esthétique a permis aux chirurgiens d’obtenir tous les renseignements qu’ils souhaitaient. A cette occasion, les chirurgiens plasticiens ont réservé un accueil enthousiaste à cette solution d’assurance qui répond pleinement à leurs besoins."

Cédric Béguelin, Responsable Clients
Swiss Risk & Care

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